Ici vous retrouverez les procès-verbaux
des séances du conseil municipal à partir de mars 2005. Les procès-verbaux
sont classés du plus récent au plus ancien.
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sur :
Année 2009
Procès-verbal de la séance du
7 et 21 décembre 2009
Procès-verbal de la séance du
9 et 16 novembre 2009
Procès-verbal de la séance du
1er octobre 2009
Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2009
Procès-verbal de la séance du 10 août 2009
Procès-verbal de la séance du 6 juillet 2009
Procès-verbal de la séance du 1er et 22 juin 2009
Procès-verbal de la séance du 4 et 25 mai 2009
Procès-verbal de la séance du 6 avril 2009
Procès-verbal de la séance du
2 mars 2009
Procès-verbal de la séance du 2 et 16 février 2009
Procès-verbal de la séance du 12 janvier 2009
Année 2008
Procès-verbal de la séance du
1er et 22 décembre 2008
Procès-verbal de la séance du
3 novembre 2008
Rapport annuel sur la situation financière de la
municipalité
Procès-verbal de la séance du
6 octobre 2008
Procès-verbal de la séance du 2 septembre 2008
Procès-verbal de la séance du 11 août 2008
Procès-verbal de la séance du 7 juillet 2008
Procès-verbal de la séance du 2 et 10 juin 2008
Procès-verbal de la séance du 5 mai 2008
Procès-verbal de la séance du 7 et 21 avril 2008
Procès-verbal de la séance du
3 et 17 mars 2008
Procès-verbal de la séance du 4 et 25 février 2008
Procès-verbal de la séance du 14 et 28 janvier 2008
Année 2007
Procès-verbal de la séance du 3 et 17 décembre 2007
Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2007
Rapport annuel sur la situation financière de la
municipalité
Procès-verbal de la séance du 9 octobre 2007
Procès-verbal de la séance du 4 septembre 2007
Procès-verbal de la séance du 6 août 2007
Procès-verbal de la séance du 3 juillet 2007
Procès-verbal de la séance du 4 juin 2007
Procès-verbal de la séance du 7 mai 2007
Procès-verbal de la séance du 2 avril 2007
Procès-verbal de la séance du 5 mars 2007
Procès-verbal de la séance du 5 février 2007
Procès-verbal de la séance du 8 janvier 2007
Année 2006
Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2006
Procès-verbal de la
séance du 6 novembre 2006
Procès-verbal de la séance du 2 octobre 2006
Procès-verbal de la séance du 5 septembre 2006
Procès-verbal de la séance du 7 août 2006
Procès-verbal de la séance du 3 juillet 2006
Procès-verbal de la séance du 5 juin 2006
Procès-verbal de la séance du 1er mai 2006
Procès-verbal de la séance du 3 avril 2006
Procès-verbal de la séance du 6 mars 2006
Procès-verbal de la séance d'information du 20 février
2006
Procès-verbal de la séance du 6 février 2006
Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2006
Année 2005
Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2005
Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2005
Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2005
Procès-verbal de la séance du 6 septembre 2005
Procès-verbal de la séance du 1er août 2005
Procès-verbal de la séance du 04 juillet 2005
Procès-verbal de la séance du 06 juin 2005
Procès-verbal de la séance du 02 mai 2005
Procès-verbal de la séance du 04 avril 2005
Procès-verbal de la séance du 07 mars 2005
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